Règlement intérieur

Date de la séance : 31 Mar. 2010

    • Mots-clés
      règlement intérieur

    Présentation

    Ce document a pour objet de réglementer l'accès au domaine universitaire (campus et bâtiments), ainsi que son utilisation, et contient des dispositions relatives au maintien de l'ordre, au cadre de vie, à l'occupation de locaux de l'université et aux associations qui y sont hébergées ou domiciliées. 

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    Règlement intérieur
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