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Histoire du droit et des institutions publiques

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Langue de l'enseignement : Français

Description du contenu de l'enseignement

L1-S1-Groupe AF
Histoire du droit et des institutions publiques
Le cours aborde, de manière chronologique, l’évolution des institutions publiques et du droit, considéré comme instrument de régulation du politique. Naissance, croissance et enracinement des institutions politiques, administratives, judiciaires et ecclésiastiques de la France : la crise de l’Ancien Régime, l’ère révolutionnaire, l’époque des restaurations monarchiques et enfin la longue recherche du parlementarisme jusqu’à la naissance de la troisième république. Le cours montrera comment les affrontements, rébellions ou révolutions viennent provoquer des modifications institutionnelles profondes dans un pays à forte tradition centraliste et unitaire. Cette histoire de la forme politique du gouvernement de la France privilégie la succession des constitutions, et les naissances et évolutions du suffrage universel.

L1-S1-Groupe GM
Histoire du droit et des institutions publiques

Ce cours a pour objet d’analyser l’évolution des institutions publiques et du droit français de la Révolution de 1789 aux débuts de la IIIe République. Il s’agit d’éclairer, par une histoire juridique du pouvoir, la genèse des institutions politiques contemporaines. Le cours s’attache, tout d’abord, à analyser la Révolution de 1789. Il envisage ensuite les différents régimes qui se sont succédés au cours du XIXe siècle, du Consulat au Second Empire. Il se conclut par une présentation de la formation de la IIIeRépublique, qui devait asseoir en France la forme républicaine de gouvernement.

L1-S1-Groupe N-Z
Histoire du droit et des institutions publiques
Le cours analyse les institutions politiques et les constitutions de la France chronologiquement de 1789 à 1848. L’introduction constitue une présentation des institutions de l´Ancien Régime et des tensions sociales à la vieille de la Révolution. Le cours comporte ensuite trois parties. La première partie est consacrée à la période révolutionnaire (1789-1799) avec son cycle d´instabilité et sa succession de constitutions. La seconde partie est consacrée à la période napoléonienne (1799-1814) durant le Consulat puis l´Empire. La troisième partie présente, durant la période contemporaine (1814-1848), l’émergence du régime parlementaire depuis la Restauration.

L1-S1-Groupe des étudiants salariés
Ce cours a pour objet l'étude des régimespolitiques qui se sont succédés en france, de la période révolutionnaire (1789-1799) à la fin du Premier Empire napoléonien.
 

LICENCE - Droit

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